Dans un monde de plus en plus globalisé, il est difficile de comprendre le comportement ou même l’utilité des agences de douanes. Qu’a-t-il permis à une t’elle institution de tant s’élever, et pourquoi sont ces lois si complexes? La meilleure façon de comprendre la motivation des agences de douanes d’aujourd’hui est de comprendre l’histoire des douanes elles-mêmes.
Même si nous avons tendance à croire que la globalisation est un phénomène moderne, les aspects importants de son activité, du libre échange au tarifs, existent depuis des millénaires. Partout à travers le monde, des preuves de son existence font surface, cela du port de la Grèce Antique à la Grande Muraille de Chine.
L’évidence suggère que des systèmes complexes de contrôle et de taxes sur la traite de produits furent en existence bien avant l’industrialisation, de même que la mentalité derrières ceux-ci.
Il fût facile de s’apercevoir entre les petites communauté qu’une dépendance absolu sur les marchandises extérieures les endetterait et les stresserait.
Les savants suspectent que les frais de douanes les plus ancients furent volontaires, et furent offerts par des marchants nomades afin de soudoyer les souverainistes avec l’intention d’obtenir des droits de faveurs. Au fil du temps, ce soudoiement devînt obligatoire et fût appelé « douane », des frais chargé pour l’autorisation de traite dans certain royaume. La collecte elle-même fût délégué aux fermiers qui, de tout les moyens nécessaires – incluant la violence-, obtiendront ce qui sera une essentielle source de revenue pour les monarchies.
Le premier tarif de douanes écrit fût développé en Palmyre (Syrie actuelle) et fût gravée dans la pierre (et y est toujours!). Malgré son age, l’ancient tarif garde une resemblance frappante au Tarif des douanes modernes et incluait des droits de douanes spécifiques pour des biens tels que des chameaux, des esclaves, des toisons et des huiles aromatiques.

La Rome Antique introduit des agents et bureaux de douanes professionnelles. De façon similaire au mur prénommé le « Tarif De Palmyre », les informations de traite trouvé sur les artefacts (bocaux d’huile d’olive importés) contenaient des inscriptions presque identique aux déclaration de douanes modernes.

Données de Douane de la Rome Antique
port de chargement
date d’expédition
Nom de la ville où les droits de douanes on été payé
poids
valeur
# de commande
producteur
identité de l’agent de douane
Montant de droits de douanes payé
Vendeur (nom et adresse)
Date du chargement directe

Un nouveau concept de Douanes comme filtre complexe et en constante évolution débuta à l’aube de l’ère de la Révolution Industrielle, lorsque les nations promouvait l’export comme étant un outils puissant pour la prospérité économique nationale. L’augmentation de la traite causa aussi l’augmentation de la competition la concernant. Un flux de législation devînt une nécessité à l’équilibre entre les besoins de main d’oeuvre domestique et la force du marché. Le droit compensateur était chargé contre les produits subventionnés et les taxe d’anti- dumping contre le surplus non vendu. Des tentatives effrénées afin de pousser les exportations ont mené à une série de guerres commerciales qui ont interrompu l’expédition et ont abouti à des effondrements économiques, révélant les dangers du protectionnisme. Après les guerres , des organisations internationales ont été établies, et une ère de (semi) coopération transparente continue à ce jour.
Malgré des progrès important, l’essence des douanes n’a ni disparu ni changé. Bien que les agences d’aujourd’hui dépiste une variété de nouvelles menaces, de la sécurité à l’environnement, la protection du marché local reste la motivation derrière chaque décision, même si cela n’est pas toujours évident pour l’importateur.

caveat emport: Importer du vin en tant qu’importateur occasionnel n’est pas la meilleure méthode d’enrichir votre cave à vin. Le taux de marge est haut, et vous allez probablement devoir boire tout votre vin pour surmonter le choque du prix. Le permis privé vous offre une façon d’obtenir le Bordeaux que votre ami vous a expédié, et de le sortir du purgatoire douanière. Si vous êtes intéressé par la collection de vin, la plupart des provinces offrent une option B2C qui est offre un bon prix et moins de stress.

note: Si vous revenez de vacance et que vous remportez de l’alcool avec vous dans votre voiture ou dans votre bagage vous devez simplement déclare le montant acheté à la frontière.

Généralement, chaque province à une société d’alcool et seul eux peuvent importer du vin et de l’alcool. Même importer de l’alcool entre les provinces est illégal, un homme du Nouveau Brunswick à découvert ceci après avoir acheté de la bière au Québec. Malgré ceci,l’importation privée de l’alcool est possible (mais la procédure va varier de province à province).

La procédure suivante est basée sur les étapes à suivre pour importer de l’alcool au Québec. Le Québec à son propre portail en ligne pour faciliter l’importation occasionnelle d’alcool. Premièrement vous devez:

• Importez moins de 45 de vin, de bière ou d’alcool.
• Être un résidant du Québec
• Être majeure

Voici les étapes à suivre:

1. Engager un courtier en douane: Comme d’habitude vous pouvez faire le dédouanage vous-même, mais cela veut dire que vous allez devoir faire quelque aller et retour entre le bureau de douane, la SAQ et la compagnie de transport. Votre courtier en douane va simplement avoir besoin du manifeste, la facture commerciale et l’information suivante:

-La quantité de vin en litres.

-Le pourcentage d’alcool pour chaque vin.

-Le pays d’origine et l’année de production.

2. Expédiez vos biens et indiquez l’information de votre courtier en douane si vous utilisez une compagnie tierce.

3. Votre courtier en douane va obtenir le permit de la SAQ. Ils vont faire le paiement des taxes pour vous. Ils vont envoyer le permit au bureau de douanes pour faire le dédouanement et pour payer les autres taxes (il y a plusieurs autres taxes sur l’alcool et ils doivent tous être payé au département approprié).

4. Une fois dédouané, votre courtier en douane va vous présenter une preuve de dédouanement par la SAQ et vous allez pouvoir aller chercher votre vin. Votre courtier en douane peut arranger la livraison aussi.

Les résidents peuvent aussi dédouaner eux-mêmes en utilisant les étapes mentionnées et en ouvrant un compte sur le site web de la SAQ. Si vous êtes confus par les documents d’expédition, on vous conseille d’engager un courtier en douane. Faite attention, quand vous dédouanez votre colis vous-même, une fois que le taux de marge de la SAQ est payé, il y a des frais de douanes et taxes additionnelles à payer au bureau de douane.

Le coût:

Utiliser notre calculateur de taux de marge pour déterminer si ça vaut la peine d’importer votre achat.

Est-ce qu’il y a une autre façon?

La façon la moins chère d’importer de l’alcool dans le pays c’est de suivre l’exemple des “rum-runners.”

Est-ce que les entreprises peuvent importer des commandes privées?

Oui, c’est commun obtenir un permit d’importation pour des dégustations commerciales de vin. Par contre, si vous planifiez faire de la ventre en gros vous allez devoir faire affaire directement avec la SAQ, car le permit et seulement valide pour des importations occasionnelles.

J’ai accumulé une collection de vin pendant que j’ai vécu hors du pays, est-ce que je peux importer ma collection sans à avoir payé des taxes?

No, mais vous allez devoir payer un taux moins élevé ($4.40/litre). Pour pouvoir prendre avantage de ce taux réduit vous devez avoir habité hors du pays pour plus d’un an et avoir acheté le vin plus de trois mois avant d’être revenu.

Cette question peut paraître novice à un expéditeur d’expérience, mais c’est une question tout à fait comprenable. Comment est-ce que vous êtes supposé savoir que la facture commerciale est utilisé spécifiquement durant un échange international et qu’elle inclut plus de détails (comme le pays d’origine, et la valeur pour les douanes) requise par les douanes durant l’exportation et l’importation? L’adjectif “commercial” n’indique pas ceci.

C’est quoi la différence entre une facture et une facture commerciale?

Elles ne sont pas vraiment différentes. Une facture reste tout de même une facture, mais le montant de détail va changer en fonction de ce que vous vendez, et à qui vous le vendez. Si vous faites une expédition internationale, vous allez devoir le préparer indépendamment de la situation de vente. Une facture commerciale devrait au moins inclure l’information suivante:

-Le nom et l’adresse du vendeur et de l’importateur

-Le consignataire si c’est un parti différent.

-Une description des produits vendus – et le pays de fabrication.

-Le code SH si vous le connaissez -une description de son utilisation finale si c’est un item inhabituel.

-Le prix du produit.

-La date de la vente est n’importe quel terme applicable.

Une facture commerciale est similaire, et parfois est exactement la même chose. Apparemment certain marchand appelez cette sorte de facture, une facture consulaire, mais je n’ai jamais entendu ce terme.

C’est quoi la façon la plus facile de savoir si c’est une facture commerciale?

Facture commerciale est normalement écrite en haut de la page : ) mais sérieusement n’importe quelle facture devrait faire l’affaire si elle inclut tous les informations nécessaires. Vous ne devez pas écrire facture commerciale par-dessus, par contre cela parfois aide à différencier la facture d’un Pro Forma, ou un autre type de facture.

Est-ce que je peux écrire ma propre facture commerciale?

Bien sûr, il n’y a pas de formulaire obligatoire qui doit être complété, par contre pour rendre la tâche plus facile vous pouvez trouver plusieurs modèles en ligne.

Est-ce que je peux compléter la facture commerciale même si je suis l’acheteur et non le vendeur?

Si vous savez le détail de la transaction, oui, l’importateur peut compléter la facture commerciale. Dans ce cas nous vous conseillons de compléter la facture des douanes canadiennes. Faites attention avec la valeur déclarée. Les douanes peuvent demander pour une preuve de paiement par les douanes (preuve de virement bancaire, ou reçu de carte de crédit).

Mais ces biens me sont envoyés à aucuns frais, est-ce que je dois quand même compléter une facture?

Malheureusement, oui. Il n’y a pas d’exception, et la facture commerciale et quand même requise à la destination finale. Plusieurs compagnies de courrier ont résolu ce problème en produisant une facture automatique avec l’information donnée dans la demande de cueillette. Les douanes sont sceptiques de cette sorte de facture, donc vaux mieux attacher une autre facture avec l’expédition.

Je ne sais pas encore c’est quoi le prix, quelle valeur est-ce que je dois déclarer?

Vous pouvez utiliser une facture Pro Forma qui va stipuler le prix et les termes dont vous avez accepté avec le vendeur. Par contre, si les douanes doutes la valeur ou si le coût des biens augmente, vous allez devoir donner une preuve (ou faire une demande si les biens ont déjà été liquidés)

Du café! Le café est le deuxième bien le plus échangé sur le marché et c’est aussi souvent le bien le plus importé.

Mais comment est-ce que je peux importer des grains de café au Canada? Et combien ça va me coûter?

L’importation des grains de café est simple et abordable. La plupart de la nourriture crue et des boissons sont exonérées des taxes sous la loi sur la taxe d’accise du Canada. Cela veut dire que le café n’est pas seulement exonéré de taxes, il est exonéré des frais de douane aussi.

De plus en plus, il y a des petites entreprises de torréfaction qui travaillent directement avec les vendeurs qui cultivent et préparent les grains de café eux-mêmes, plutôt qu’acheter du café des grandes compagnies. Le procédé est le même si vous achetez d’un vendeur au Kenya, ou d’une plus grande compagnie:

Une fois que vous avez trouvé un vendeur, et que la commande est placée, vous êtes prêt pour l’expédition. La plupart des grains de café sont transportée par fret océanique à cause du poids de l’expédition. Il est probable que votre vendeur organise l’expédition pour vous. Vous devriez avoir une facture du vendeur, et les grains de café devraient être emballé d’une façon où le pays d’origine est visible (la plupart des vendeurs savent ceci). Même si les biens ne sont pas taxables et ne sont pas assujettis aux frais de douane, une entrée douanière doit être tout de même préparée. Votre courtier en douane peut faire cela pour vous, et il peut aussi vous aider à organiser le transport du port jusqu’à votre entreprise. Une fois l’expédition livré, c’est le temps pour la torréfaction!

Au début de l’échange international, les marchands étaient normalement fouettés quand ils refusaient de payer le taux de douane élevé exigé par les monarques. Les agents de douane n’étaient pas encore considérés comme un fonctionnaire du gouvernement.

Les marchands devraient être contents que nous vivions plus dans un temps aussi tumultueux. Même si la bureaucratie des douanes peut parfois être difficile à naviguer, les droits des importateurs sont clairement stipulés par la loi (veuillez voir la loi sur les douanes) et on peut redéterminer ou faire appel à la décision d’un agent frontalier.

Le courant régime douanier est organisé pour faciliter le dédouanage rapide. De plus en plus, les vérifications douanière prennent place chez l’importateur et non à la frontière. Vérifier les données concernant les importations minutieusement est une façon très efficace pour trouver un manque de revenue.

Si vous avez des doutes concernant votre dossier de conformité, voici quelques façons faciles pour vous rassurer:

• Les douanes sont surtout préoccupées de leur revenue. Ceci n’est jamais dit directement, mais c’est est la logique derrière la réglementation de la loi des douanes. Si vous avez payé un marchand à l’étranger, il est fort probable que l’item est sujet aux taxes et que vous devez l’inclure dans votre déclaration des douanes (a.k.a B3).
• Gardez vos documents pendant six ans!
• Éviter la sous-évaluation. L’ASFC prend en note les prix de chaque vendeur et des items vendus autour du monde. Ils savent la valeur et les origines du produit acheté. Donc, c’est facile pour eux de voir si un importateur n’est pas honnête avec eux.
• Gardez votre vendeur honnête. Si le vendeur déclare une valeur moins de ce qui a été payé pour réduire le coût d’assurance, vous l’importateur, est quand même tenue responsable et non le vendeur. Assurez-vous de faire affaire avec un vendeur qui a de l’expérience avec de la vente internationale, ou vérifier méticuleusement les documents fournis par votre nouveau vendeur.