Du café! Le café est le deuxième bien le plus échangé sur le marché et c’est aussi souvent le bien le plus importé.

Mais comment est-ce que je peux importer des grains de café au Canada? Et combien ça va me coûter?

L’importation des grains de café est simple et abordable. La plupart de la nourriture crue et des boissons sont exonérées des taxes sous la loi sur la taxe d’accise du Canada. Cela veut dire que le café n’est pas seulement exonéré de taxes, il est exonéré des frais de douane aussi.

De plus en plus, il y a des petites entreprises de torréfaction qui travaillent directement avec les vendeurs qui cultivent et préparent les grains de café eux-mêmes, plutôt qu’acheter du café des grandes compagnies. Le procédé est le même si vous achetez d’un vendeur au Kenya, ou d’une plus grande compagnie:

Une fois que vous avez trouvé un vendeur, et que la commande est placée, vous êtes prêt pour l’expédition. La plupart des grains de café sont transportée par fret océanique à cause du poids de l’expédition. Il est probable que votre vendeur organise l’expédition pour vous. Vous devriez avoir une facture du vendeur, et les grains de café devraient être emballé d’une façon où le pays d’origine est visible (la plupart des vendeurs savent ceci). Même si les biens ne sont pas taxables et ne sont pas assujettis aux frais de douane, une entrée douanière doit être tout de même préparée. Votre courtier en douane peut faire cela pour vous, et il peut aussi vous aider à organiser le transport du port jusqu’à votre entreprise. Une fois l’expédition livré, c’est le temps pour la torréfaction!

Au début de l’échange international, les marchands étaient normalement fouettés quand ils refusaient de payer le taux de douane élevé exigé par les monarques. Les agents de douane n’étaient pas encore considérés comme un fonctionnaire du gouvernement.

Les marchands devraient être contents que nous vivions plus dans un temps aussi tumultueux. Même si la bureaucratie des douanes peut parfois être difficile à naviguer, les droits des importateurs sont clairement stipulés par la loi (veuillez voir la loi sur les douanes) et on peut redéterminer ou faire appel à la décision d’un agent frontalier.

Le courant régime douanier est organisé pour faciliter le dédouanage rapide. De plus en plus, les vérifications douanière prennent place chez l’importateur et non à la frontière. Vérifier les données concernant les importations minutieusement est une façon très efficace pour trouver un manque de revenue.

Si vous avez des doutes concernant votre dossier de conformité, voici quelques façons faciles pour vous rassurer:

• Les douanes sont surtout préoccupées de leur revenue. Ceci n’est jamais dit directement, mais c’est est la logique derrière la réglementation de la loi des douanes. Si vous avez payé un marchand à l’étranger, il est fort probable que l’item est sujet aux taxes et que vous devez l’inclure dans votre déclaration des douanes (a.k.a B3).
• Gardez vos documents pendant six ans!
• Éviter la sous-évaluation. L’ASFC prend en note les prix de chaque vendeur et des items vendus autour du monde. Ils savent la valeur et les origines du produit acheté. Donc, c’est facile pour eux de voir si un importateur n’est pas honnête avec eux.
• Gardez votre vendeur honnête. Si le vendeur déclare une valeur moins de ce qui a été payé pour réduire le coût d’assurance, vous l’importateur, est quand même tenue responsable et non le vendeur. Assurez-vous de faire affaire avec un vendeur qui a de l’expérience avec de la vente internationale, ou vérifier méticuleusement les documents fournis par votre nouveau vendeur.

La vérité c’est que les douanes savent tout ce qui concerne votre importation. Dès que les douanes arrivent à votre porte et veulent l’accès à vos documents, il y pas grand-chose que vous pouvez faire. Les douanes Canadiennes ont accès à les données concernant les vendeurs d’autour dans le monde. Ils savent combien votre compétiteur a payé pour le même produit que vous avez acheté, donc ils peuvent facilement savoir s’il y a eu une sous-évaluation.

La sous-évaluation est un moyen utilisé par les importateurs pour réduire le montant de taxes et de douane payés sur leurs expéditions. Des fois les importateurs suggèrent indirectement aux vendeurs qu’ils devraient réduire la valeur des biens sur les documents donnés à la compagnie de transport pour diminuer leurs coût d’importation. Ceci est un grand problème pour les douanes. En tant que importateur vous devez savoir que plaider ignorance de la sous-évaluation de votre expédition ne va pas vous libérer de la responsabilité envers votre importation. Vous êtes tout de même responsable de vérifier votre entrée douanière.

Qu’est-ce que les douanes font quand ils découvrent une sous-évaluation?

Les douanes peuvent donner des pénalités et peuvent aussi enlever le privilège d’importation s’ils découvrent la sous-évaluation d’une expédition. De plus, dans les cas où l’importateur à payer moins de droits et taxes le bon montant doit être déboursé.

Le but de cet article n’est pas d’effrayer les importateurs, ou de leurs accusés d’acte suspect. Si vous êtes inquiet de la conformité de votre entreprise en ce qui concerne la réglementation des douanes, c’est déjà bien. L’ASFC n’est pas intéressée à nuire les entreprises Canadiens, et ne veulent pas les rendre moins compétitifs. Il existe plusieurs façons de corriger une erreur commise dans le passé. S’il vous plaît veuillez suivre les points suivants pour assurer la conformité de votre entreprise avec la réglementation de l’ASFC:

1.Garder tous vos documents pendant 6 ans.

Vous pouvez recycler les anciennes factures s’ils ne font qu’amasser de la poussière dans votre bureau. L’ASFC s’intéressent seulement des derniers 6 ans de votre dossier. Vous devriez garder une copie des documents suivants:

-Les factures et reçus de vos paiements.

-Une copie du connaissement.

-Une copie du B3.

-Une copie du certificat ALÉNA.

-N’importe quelle forme de communication ou contrat prit avec le vendeur.

Ces documents ne doivent pas nécessairement être gardés en papier. Par contre, elle doit être gardée dans un format où il est possible de l’imprimer. Les douanes ont droit de vérifier tous vos fichiers, mais il est dans votre intérêt de leur facilité la tâche.

2. Utiliser un courtier en douane

Nous avons eu plusieurs clients qui pensaient que si un agent frontalier approuve leurs entrées c’est parce qu’elles sont correctes. Ceci n’est pas le cas. On a même déjà eu un client qui a payé un mauvais taux de douane pour des années! Les agents frontaliers ne sont pas des experts de la classification des biens. Leur décision peut être annulée par une plus grande autorité comme l’ASFC. Les courtiers en douane ne sont pas parfaits et peuvent aussi parfois commettre des erreurs, mais c’est votre ressource la plus sécuritaire.

3. Vérifier vos entrées:

Si vous décidez de dédouaner votre expédition vous-même, ou d’utiliser un courtier en douane, assurez-vous de vérifier votre entrée et de voir qu’aucune erreur à été commis. Garder un oeil sur la valeur et la classification des items. Assurez-vous que ça correspond à ce que vous avez acheté.

4. Corriger les erreurs du vendeur:

Les vendeurs commettent des erreurs, et parfois ils réduisent la valeur du produit pour sauver des sous en assurance. Même si c’est la faute du vendeur, en tant qu’importateur vous êtes tenue responsable de l’expédition par l’ASFC.

5. Faite une réclamation

Si vous voyez qu’il y a une erreur, demander à votre courtier en douane de soumettre une correction. Vous n’êtes pas obligé d’engager le même courtier en douane pour soumettre la correction. La correction est faite en utilisant le formulaire B2 et votre courtier en douane le présentera à l’ASFC. La réclamation est généralement approuvée en 90 jours ou moins. Le formulaire B2 change le statut de l’entrée originale

Cela dit, une inspection par les douanes peux être à votre avantage. Dans plusieurs cas il se peut vous êtes en train de payer un taux de douane trop élevé, et que l’ASFC vous dois de l’argent. Par contre, ce n’est pas dans le mandat de l’ASFC d’inspecter les cas ou l’importateur à payé en trop, donc soyez tout de même vigilant.