Archive for février, 2016

Importer du café au Canada

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Du café! Le café est le deuxième bien le plus échangé sur le marché et c’est aussi souvent le bien le plus importé.

 

Mais comment est-ce que je peux importer des grains de café au Canada? Et combien ça va me coûter?

 

Niveau de difficulté Facile
Début du code SH 0901
Taux de droit de douanes 0%
Taxes 0% (exonéré de taxe)
Exigence additionnelle ACIA
Mode d’expédition Fret océanique
Sources États-Unis, Afrique, Amérique Latine,  et Indonésie

 

L’importation des grains de café est simple et abordable. La plupart de la nourriture crue et des boissons sont exonérées des taxes sous la loi sur la taxe d’accise du Canada. Cela veut dire que le café n’est pas seulement exonéré de taxes, il est exonéré des frais de douane aussi.

 

De plus en plus, il y a des petites entreprises de torréfaction qui travaillent directement avec les vendeurs qui cultivent et préparent les grains de café eux-mêmes, plutôt qu’acheter du café des grandes compagnies. Le procédé est le même si vous achetez d’un vendeur au Kenya, ou d’une plus grande compagnie:

 

Une fois que vous avez trouvé un vendeur, et que la commande est placée, vous êtes prêt pour l’expédition. La plupart des grains de café sont transportée par fret océanique à cause du poids de l’expédition. Il est probable que votre vendeur organise l’expédition pour vous. Vous devriez avoir une facture du vendeur, et les grains de café devraient être emballé d’une façon où le pays d’origine est visible (la plupart des vendeurs savent ceci). Même si les biens ne sont pas taxables et ne sont pas assujettis aux frais de douane, une entrée douanière doit être tout de même préparée. Votre courtier en douane peut faire cela pour vous, et il peut aussi vous aider à organiser le transport du port jusqu’à votre entreprise. Une fois l’expédition livré, c’est le temps pour la torréfaction!

Tout ce que vous devez savoir à propos l’audit douanière

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Au début de l’échange international, les marchands étaient normalement fouettés quand ils refusaient de payer le taux de douane élevé exigé par les monarques. Les agents de douane n’étaient pas encore considérés comme un fonctionnaire du gouvernement.

Les marchands devraient être contents que nous vivions plus dans un temps aussi tumultueux. Même si la bureaucratie des douanes peut parfois être difficile à naviguer, les droits des importateurs sont clairement stipulés par la loi (veuillez voir la loi sur les douanes) et on peut redéterminer ou faire appel à la décision d’un agent frontalier.

Le courant régime douanier est organisé pour faciliter le dédouanage rapide. De plus en plus, les vérifications douanière prennent place chez l’importateur et non à la frontière. Vérifier les données concernant les importations minutieusement est une façon très efficace pour trouver un manque de revenue.

Si vous avez des doutes concernant votre dossier de conformité, voici quelques façons faciles pour vous rassurer:

  • Les douanes sont surtout préoccupées de leur revenue. Ceci n’est jamais dit directement, mais c’est est la logique derrière la réglementation de la loi des douanes. Si vous avez payé un marchand à l’étranger, il est fort probable que l’item est sujet aux taxes et que vous devez l’inclure dans votre déclaration des douanes (a.k.a B3).
  • Gardez vos documents pendant six ans!
  • Éviter la sous-évaluation. L’ASFC prend en note les prix de chaque vendeur et des items vendus autour du monde. Ils savent la valeur et les origines du produit acheté. Donc, c’est facile pour eux de voir si un importateur n’est pas honnête avec eux.
  • Gardez votre vendeur honnête. Si le vendeur déclare une valeur moins de ce qui a été payé pour réduire le coût d’assurance, vous l’importateur, est quand même tenue responsable et non le vendeur. Assurez-vous de faire affaire avec un vendeur qui a de l’expérience avec de la vente internationale, ou vérifier méticuleusement les documents fournis par votre nouveau vendeur.

La vérité des vérifications douanières: 5 conseils pour les éviter

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La vérité c’est que les douanes savent tout ce qui concerne votre importation. Dès que les douanes arrivent à votre porte et veulent l’accès à vos documents, il y pas grand-chose que vous pouvez faire. Les douanes Canadiennes ont accès à les données concernant les vendeurs d’autour dans le monde. Ils savent combien votre compétiteur a payé pour le même produit que vous avez acheté, donc ils peuvent facilement savoir s’il y a eu une sous-évaluation.

 

La sous-évaluation est un moyen utilisé par les importateurs pour réduire le montant de taxes et de douane payés sur leurs expéditions. Des fois les importateurs suggèrent indirectement aux vendeurs qu’ils devraient réduire la valeur des biens sur les documents donnés à la compagnie de transport pour diminuer leurs coût d’importation. Ceci est un grand problème pour les douanes. En tant que importateur vous devez savoir que plaider ignorance de la sous-évaluation de votre expédition ne va pas vous libérer de la responsabilité envers votre importation. Vous êtes tout de même responsable de vérifier votre entrée douanière.

 

Qu’est-ce que les douanes font quand ils découvrent une sous-évaluation?

Les douanes peuvent donner des pénalités et peuvent aussi enlever le privilège d’importation s’ils découvrent la sous-évaluation d’une expédition. De plus, dans les cas où l’importateur à payer moins de droits et taxes le bon montant doit être déboursé.

Le but de cet article n’est pas d’effrayer les importateurs, ou de leurs accusés d’acte suspect. Si vous êtes inquiet de la conformité de votre entreprise en ce qui concerne la réglementation des douanes, c’est déjà bien. L’ASFC n’est pas intéressée à nuire les entreprises Canadiens, et ne veulent pas les rendre moins compétitifs. Il existe plusieurs façons de corriger une erreur commise dans le passé. S’il vous plaît veuillez suivre les points suivants pour assurer la conformité de votre entreprise avec la réglementation de l’ASFC:

1.Garder tous vos documents pendant 6 ans.

Vous pouvez recycler les anciennes factures s’ils ne font qu’amasser de la poussière dans votre bureau. L’ASFC s’intéressent seulement des derniers 6 ans de votre dossier. Vous devriez garder une copie des documents suivants:

-Les factures et reçus de vos paiements.

-Une copie du connaissement.

-Une copie du B3.

-Une copie du certificat ALÉNA.

-N’importe quelle forme de communication ou contrat prit avec le vendeur.

Ces documents ne doivent pas nécessairement être gardés en papier. Par contre, elle doit être gardée dans un format où il est possible de l’imprimer. Les douanes ont droit de vérifier tous vos fichiers, mais il est dans votre intérêt de leur facilité la tâche.

2. Utiliser un courtier en douane

Nous avons eu plusieurs clients qui pensaient que si un agent frontalier approuve leurs entrées c’est parce qu’elles sont correctes. Ceci n’est pas le cas. On a même déjà eu un client qui a payé un mauvais taux de douane pour des années! Les agents frontaliers ne sont pas des experts de la classification des biens. Leur décision peut être annulée par une plus grande autorité comme l’ASFC. Les courtiers en douane ne sont pas parfaits et peuvent aussi parfois commettre des erreurs, mais c’est votre ressource la plus sécuritaire.

3. Vérifier vos entrées:

Si vous décidez de dédouaner votre expédition vous-même, ou d’utiliser un courtier en douane, assurez-vous de vérifier votre entrée et de voir qu’aucune erreur à été commis. Garder un oeil sur la valeur et la classification des items. Assurez-vous que ça correspond à ce que vous avez acheté.

4. Corriger les erreurs du vendeur:

Les vendeurs commettent des erreurs, et parfois ils réduisent la valeur du produit pour sauver des sous en assurance. Même si c’est la faute du vendeur, en tant qu’importateur vous êtes tenue responsable de l’expédition par l’ASFC.

5. Faite une réclamation

Si vous voyez qu’il y a une erreur, demander à votre courtier en douane de soumettre une correction. Vous n’êtes pas obligé d’engager le même courtier en douane pour soumettre la correction. La correction est faite en utilisant le formulaire B2 et votre courtier en douane le présentera à l’ASFC. La réclamation est généralement approuvée en 90 jours ou moins. Le formulaire B2 change le statut de l’entrée originale

Cela dit, une inspection par les douanes peux être à votre avantage. Dans plusieurs cas il se peut vous êtes en train de payer un taux de douane trop élevé, et que l’ASFC vous dois de l’argent. Par contre, ce n’est pas dans le mandat de l’ASFC d’inspecter les cas ou l’importateur à payé en trop, donc soyez tout de même vigilant.

 

Le délai durant le dédouanement de votre expédition et comment les éviter.

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75% des expéditions qui entrent le pays sont dédouanées sans hésitation. Le reste est habituellement retenu à cause d’une erreur dans la documentation fournie par l’expéditeur. Même si vous trouvez que c’est illogique de retenir une expédition urgente pour une erreur qui paraît minime, soyez rassuré qu’il y a un raisonnement suivi. Voici les erreurs les plus communes et des conseils pour les éviter.

1.Vous n’êtes pas sur la facture.

Ceci n’est pas votre faute, en tant qu’importateur il n’y a pas grand-chose que vous auriez pu faire pour éviter ce problème. Dans plusieurs cas quand vous achetez d’une compagnie ils vont faire une livraison directe de leur  distributeur ou de leur manufacturier. Le manufacturier va expédier les biens au Canada et facturer la personne qui vous a vendu les biens. Ceci cause un peu de perturbations à la frontière. Heureusement votre nom devrait être sur le connaissement, donc quelqu’un peut trouver votre information souns consignataire et ils peuvent vous contacter pour faire le dédouanement de votre expédition.

2.La description de ce que vous importez est trop vague.

L’expéditeur va souvent fournir une facture avec une description générale de l’item acheter tel que “machine,” ou le nom de la marque, ou le numéro de produit. Tandis que l’expéditeur sait exactement quel item a été acheté, ce qu’il ne comprenne pas toujours c’est que les douanes ne regardent pas souvent les biens en personne, et que leur description n’est pas assez précise pour procédé avec le dédouanement. La description ne va pas permettre au courtier en douane de savoir s’il y a frais de douane associé à l’item, ou si c’est un objet restreint par les douanes. Si vous êtes l’expéditeur en train de compléter une facture internationale, assurez-vous d’être le plus clair possible. Une bonne description va normalement contenir au moins un nom est une brève description de l’utilisation de l’item (par exemple “machine CNC pour couper du bois”).

3.Où est-ce que l’item a été fabriqué

Les douanes veulent savoir où est-ce que les biens ont été fabriquées. Il y a plusieurs raisons pour laquelle les douanes veulent savoir d’où vient le produit. Une des raisons principale c’est l’application de taux douanes préférables aux importations de pays avec laquelle nous avons une relation amicale, et un taux de douanes punitives aux importations de pays avec laquelle nous n’avons pas une bonne relation. Il y a beaucoup d’autres facteurs qu’il considère comme les embargos, les frais de douane anti-dumping, la taxe d’excise, et les mesures compensatoires pour éviter les produits d’un certain pays.

4.Le certificat ALÉNA

Techniquement ceci n’est pas nécessaire, mais il peut vous coûter plusieurs centaines de dollars s’il n’est fourni avec votre expédition avant qu’elle soit recueillie par la compagnie de transport. Si vous êtes l’expéditeur s’il vous plaît assurez qu’une copie du formulaire ALÉNA est donnée au transporteur et qu’il ne soit pas la mis dans la boîte. L’ALÉNA doit être complété par quelqu’un dans la compagnie du vendeur ou de l’expéditeur qui comprend un peu le formulaire.

5.Problème de crédit
Si vous utilisez un courtier en douane vous devriez probablement vérifier le status de votre crédit avant d’importer quelque chose d’une grande valeur. Ils ne vont pas dédouaner votre expédition avant que le paiement des frais soit garanti. L’ASFC va faire le même, à moins que vous ayez le paiement de douanes et taxes en direct, ou quand vous dépassez votre montant de cautionnement. Pour éviter des délais qui peuvent vous coûter très cher assurez-vous de vérifier votre marge de crédit avec votre courtier en douane, ou avec l’ASFC avant l’expédition de produit de grande valeur.

Comment disputer la facture de courtage donner par une compagnie de messagerie

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Si après avoir payé la facture de dédouanement vous vous êtes rendu compte que vous aviez déjà payé les taxes et les frais de douanes sur votre expédition, il n’est pas trop tard pour obtenir un remboursement. Généralement, si la facture est datée de moins de 30 jours, vous devriez pouvoir obtenir un remboursement directement de la compagnie de messagerie. Si l’erreur est lié à un mauvais taux de douane où à un certificat d’ALÉNA qui n’a pas été appliquer vous avez un an pour appliquer pour un remboursement avec l’ASFC. Pour plus d’informations cliquez ici.

Voici les 5 raisons les plus communes pour une demande de remboursement.

  1. TPS/TVH/TVQ prélevées sur une importation commerciale: si vous avez importé pour une compagnie, vous ne devez payer que la taxe fédérale. Vous pouvez demander à la compagnie de messagerie de vous rembourser la différence quand vous leur fournissez votre numéro de TPS. On vous suggère de fournir votre numéro de TPS avec chaque expédition pour que ce problème ne se reproduit pas.
  1. Taxes prélevée sur des biens réadmis au Canada: des biens qui vous reviennent devraient être déclaré exonérer des taxes sous le code SH pour les biens qui retournent au Canada. Prenez note que vous allez probablement devoir prouver que ces biens sont en effet des effets qui vous reviennent.
  1. Une classification incorrecte: les grandes compagnies de messagerie sont connue pour les erreurs qu’ils commettent durant le dédouanement. Leurs agents de courtage ont souvent très peu d’expérience et ils appliquent souvent le mauvais code SH.
  1. Origine incorrecte: Pour tous les items qui ont été fabriqués aux États-Unis ou au Mexique, aucuns frais de douane ne devrait s’appliquer.
  1. Des biens retournés à l’expéditeur: si vous avez retourné les biens à l’expéditeur parce qu’ils étaient défectueux, priez de lire cet article car vous devez faire une demande directement avec l’ASFC.
  1. Les frais de courtage trop élevé: ceci est une plainte fréquente envers les compagnies de messagerie. Nous avons obtenu des remboursements pour nos clients quand les compagnies de messagerie n’ont pas obtenu l’autorisation appropriée pour faire le dédouanement du colis.

 

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