Archive for février, 2013

Payez à la porte ? Mais pourquoi ?

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Le C.O.D. est une charge dont le paiement est requis à la livraison (l’acronyme est pour le terme anglais Cash On Delivery). Dans le monde des importations, ces factures sont misent en place pour percevoir le paiement des taxes et des frais de douanes pour l’importation de vos colis. La facture inclue aussi des frais de courtage. Les frais de courtage sont chargés pour préparé l’entrée douanière et pour la collection des taxes.

Pourquoi est-ce que je ne reçois ce type de facture à chaque fois que je fais un achat en ligne ?

Il y a quelques raisons pour cela :

Coût : pour tout achat d’une valeur de moins de 20$ le colis ne doit pas être dédouané et il n’est pas taxable.

Vendeurs:  Il y a plusieurs sites web qui incluent la charge de douane, taxe et le frai de dédouanage encouru par votre achat, donc le livreur ne doit pas le charger au moment de la livraison.

Logistique: Votre commande peux compléter par un distributeur à l’intérieur du Canada, même si vous l’avez acheté d’un site web international.

Erreur de la part de la compagnie de livraison: la compagnie de livraison à peut être faite une erreur et n’a pas ramasser les taxes dues lors de la livraison. Ne célébrez pas encore, ça se peut que vous recevriez une facture par la poste dans six mois!

Comment est-ce que je peux évité ces factures ?

Il n’y a pas de truc magique pour éviter ces factures. Voici quelques méthodes qui peux vous éviter la réception des ces billets jaune indésirable:

-Faite votre shopping sur des sites web qui incluent les frais d’importation dans le prix finale de leur produit. Si vous faites une petite recherche dans leur section « FAQs, » ou sous leurs termes et conditions, vous allez probablement voir si leur prix incluent les frais d’imports.

  • Les termes “DDP” et “landed cost” indiquent que toutes les charges sont inclus dans le prix de vente.
  • “DDU” veut dire que les frais ne sont pas inclus.

Engager votre propre courtier en douane ! La plupart de vos importations vont être dédouané par la compagnie de livraison (comme UPS ou FedEx) mais en tant qu’importateur, vous pouvez choisir qui vous voulez utiliser en tant que courtier en douane. Border Bee est une alternative!

Comment dédouaner un colis moi-même ?

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Si vous avez un colis qui est arrivé à un entrepôt de FedEx, UPS, our DHL au Canada, vous pouvez dédouaner votre colis vous-même. Vous devez ramasser quelque documents et allez à un bureau de douanes. Vous devez attendre pour que les biens soient dans l’entrepôt. Vous allez avoir besoin de les documents suivants:

  1.  Le manifeste ou le connaissement : le transportateur va devoir vous fournir ces documents. Ces documents contiennent les détails de votre colis. Sans ces documents, les douanes ne peuvent pas savoir qu’est-ce que vous importez. Vous pouvez demander au transportateur de vous fournir ces documents par courriel. Il peuvent demander que vous allez le chercher personnellement à leur entrepôt.
  1. La facture : pour pouvoir déterminer le bon montant des taxes, les douanes vont avoir besoin de votre facture. Dans certains cas, ils vont aussi vous demander de fournir une preuve de paiement (un reçu) pour s’assurer que vous avez déclaré le montant approprié.
  1. Amener ces documents à un bureau des douanes qui est situé à proximité de votre colis. Voici une liste des bureaux. Quelques bureaux des douanes ont des ordinateurs que vous pouvez utiliser pour faire votre propre entrée. Des autres bureaux vont vous demander de compléter le formulaire avec l’aide d’un agent. Vous allez être demandé une preuve d’identité. Une fois l’entrée soit complété, vous pouvez payer les taxes et l’agent va étamper votre manifeste comme preuve de dédouanage.
  1. Avec la copie du manifeste étampé, vous pouvez retourner d’une façon triomphante à l’entrepôt où votre colis est gardé. Montrez les vôtres manifestes étampés et ils vont vous donner votre colis. Vous pouvez également envoyé le preuve de dédouanage par courriel au transportateur (vérifier avant s’ils ont willing d’accepter un courriel).

Veuillez noter : si votre colis vient par fret (aérien, maritime, ou autoroute) on vous recommande d’engager un courtier en douanes. Si votre colis est arrivé à un entrepôt d’attente, le procédé est le même que dédouaner un colis qui vient par messagerie. Vous devez assembler les documents nécessaires et aller au bureau de douanes. Par contre, organiser l’expédition d’un colis avec une compagnie de transport pourrait être stressante. Quelque compagnie de transport par autoroute sont pas cautionné et ne peuvent pas entrer vos biens dans le pays. Cela veut dire que vos biens peuvent se retrouver sur le mauvais côté de la frontière à moins que vous soyez à la frontière pour faire le dédouanage. Quelques autres risques incluent : des pénalités et la confiscation de vos biens à cause d’une déclaration mal faite, et la possibilité de frais d’entreposage important pour le délai de dédouanage.

Qu’est-ce que je fais si j’habite loin d’un bureau des douanes?

Engager un autre courtier en douanes pour qu’il fasse le dédouanage pour vous.

Est-ce que je peux dédouaner un colis pour quelqu’un d’autre ?

Dans certains cas, si vous fournissez une autorisation écrite et une preuve d’identité, vous pouvez dédouaner le colis d’un employeur ou un membre de votre famille. Vous ne pouvez pas dédouaner un effet qui entrainera un profit personnel à moins que vous êtes un courtier en douanes.

Est-ce que je peux dédouaner les colis expédiés par USPS?

Tous les colis qui sont expédiés par l’USPS dans les États-Unis, entre le pays par Poste Canada, et le colis va être dédouané par des agent de l’ASFC à un frai. Vous ne pouvez pas dédouaner ces colis personnellement. Vous pouvez, par contre, faire une demande au centre de remboursement si vous croyez que votre déclaration contient une erreur.

Le transportateur m’a dit qu’ils vont retourner mon colis à moins que je paie les frais de courtage, est-ce que c’est vrai ?

Si vous êtes menacé avec une facture à la porte, vous pouvez refuser un colis et décider de le dédouaner personnellement. Vous pouvez aussi engager un autre courtier en douane pour qu’il dédouane le colis pour vous.

Est-ce que je peux dédouaner un colis avant que ça arrive au Canada pour qu’il puisse m’être livré directement ?

Non, vous devez vous présenter aux douanes si vous voulez dédouaner un colis personnellement. Cela dit, vous n’êtes pas obligé d’engager le courtier en douane qui vous est fourni par la compagnie de transport. Vous pouvez décider d’engager un autre agent comme Border Bee.

Est-ce que je peux dédouaner un colis pour mon entreprise moi même?

Oui, s’il vous plaît notez que si vous êtes une entreprise, vous devez être enregistré avec l’ARC. Veuillez appeler l’ARC pour vous assurer que votre numéro d’entreprise est activé pour les importations : 1-800-959-7775.

Importer un véhicule au Canada

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Vous avez trouvé la voiture de vos rêves sur eBay? Vous devez absolument l’avoir, mais il n’y a seulement qu’un seul problème : la voiture se retrouve aux États-Unis et vous ne savez pas comment l’importer. Il y a 20 ans, vous ne pourriez même pas considérer acheter cette voiture, car on ne pouvait pas importer des voitures au Canada. Heureusement, ces jours-ci les choses sont différentes. Il y a quelques restrictions qui restent en place, mais l’importation de véhicule personnelle à été simplifié par l’administration de RIV.

Cela dit, vous devez tout de même prendre note de l’information suivante avant d’acheter cette El Camino:

  1. Vérifier que le véhicule est admissible avec Transport Canada. Si le véhicule n’est pas admissible, vous ne pourriez pas obtenir de matricule pour le véhicule. Les voitures de modèle agé moins de 15 ans ne peuvent pas être importé au Canada, sauf s’ils proviennent des États-Unis. Quelques manufacturiers nécessitent une lettre qui indique que le modèle du produit n’a pas eu rappel. Pour les véhicules de modèle de plus de 15 ans cette lettre n’est pas nécessaire, mais elle doit être admissible avec Transport Canada tout de même. Les voitures doivent être construites par un manufacturier et pas un amateur de voiture.
  2. Les voitures construites dans la zone ALENA ne sont pas sujettes aux frais de douanes. Le pays d’origine peut être vérifié avec le VIN (1, 2, 4 sont les premiers chiffres pour les vehicules fabriqués en amerique du nord). Les autres véhiculent sont sujet à un taux de douane de 6.1 %

Les coûts :

SVP utiliser notre calculatrice afin d’obtenir un estimation des frais d’importation!

 

Le processus:

Les étapes suivantes s’appliquent seulement sur les véhicules qui vont être expédiés au Canada. Si vous planifier de conduire la voiture achetée à la frontière vous-même, vous n’avez pas besoin d’un courtier en douane, car vous pouvez dédouaner le véhicule vous-même.

Si vous êtes une entreprise et devez expédier un véhicule, veuillez suivre les étapes ci-dessous

  1. Une fois l’admissibilité de la voiture vérifiée, vous pouvez acheter la voiture et organiser l’expédition et le dédouanage du véhicule. Importer un véhicule pose une complication, car vous devez faire affaire avec les douanes canadiennes et Américaines.
  2. Veuillez arranger le transport du véhicule avec une compagnie d’expédition qui sont en mesure de déplacer des véhicules et qui comprennent les procédures d’exportation et importation de voitures aux États-Unis et au Canada. Fournissez le titre originale du véhicule au transportateur, ils devront le montrer aux douanes Américaines.
  3. Vous devez obtenir un numéro d’ITN 72 heures en avance l’exportation du véhicule des États-Unis. Les 72 heures s’écroulent seulement durant les jours ouvrables. Vous devez envoyer un courriel aux douanes Americaines avec des copies du titre et de la facture. Pour obtenir un numéro ITN, vous pouvez utiliser cette service.
  4. Une fois que votre transportateur a montré aux douanes Americaines le titre, ils peuvent importer le véhicule au Canada. Pour faire ça, le transportateur doit arreter obtenir plus de documents de la courtier en douanes Canadienne sur l’autre coté de la frontière. Finalement, l’ASFC va fournir une copie de la Formulaire 1 éstampillé. Avec cette formulaire éstampillé, vous pouvez maintenant obtenir une plaque d’immatriculation.

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