caveat emport: Importer du vin en tant qu’importateur occasionnel n’est pas la meilleure méthode d’enrichir votre cave à vin. Le taux de marge est haut, et vous allez probablement devoir boire tout votre vin pour surmonter le choque du prix. Le permis privé vous offre une façon d’obtenir le Bordeaux que votre ami vous a expédié, et de le sortir du purgatoire douanière. Si vous êtes intéressé par la collection de vin, la plupart des provinces offrent une option B2C qui est offre un bon prix et moins de stress.

note: Si vous revenez de vacance et que vous remportez de l’alcool avec vous dans votre voiture ou dans votre bagage vous devez simplement déclare le montant acheté à la frontière.

Généralement, chaque province à une société d’alcool et seul eux peuvent importer du vin et de l’alcool. Même importer de l’alcool entre les provinces est illégal, un homme du Nouveau Brunswick à découvert ceci après avoir acheté de la bière au Québec. Malgré ceci,l’importation privée de l’alcool est possible (mais la procédure va varier de province à province).

La procédure suivante est basée sur les étapes à suivre pour importer de l’alcool au Québec. Le Québec à son propre portail en ligne pour faciliter l’importation occasionnelle d’alcool. Premièrement vous devez:

• Importez moins de 45 de vin, de bière ou d’alcool.
• Être un résidant du Québec
• Être majeure

Voici les étapes à suivre:

1. Engager un courtier en douane: Comme d’habitude vous pouvez faire le dédouanage vous-même, mais cela veut dire que vous allez devoir faire quelque aller et retour entre le bureau de douane, la SAQ et la compagnie de transport. Votre courtier en douane va simplement avoir besoin du manifeste, la facture commerciale et l’information suivante:

-La quantité de vin en litres.

-Le pourcentage d’alcool pour chaque vin.

-Le pays d’origine et l’année de production.

2. Expédiez vos biens et indiquez l’information de votre courtier en douane si vous utilisez une compagnie tierce.

3. Votre courtier en douane va obtenir le permit de la SAQ. Ils vont faire le paiement des taxes pour vous. Ils vont envoyer le permit au bureau de douanes pour faire le dédouanement et pour payer les autres taxes (il y a plusieurs autres taxes sur l’alcool et ils doivent tous être payé au département approprié).

4. Une fois dédouané, votre courtier en douane va vous présenter une preuve de dédouanement par la SAQ et vous allez pouvoir aller chercher votre vin. Votre courtier en douane peut arranger la livraison aussi.

Les résidents peuvent aussi dédouaner eux-mêmes en utilisant les étapes mentionnées et en ouvrant un compte sur le site web de la SAQ. Si vous êtes confus par les documents d’expédition, on vous conseille d’engager un courtier en douane. Faite attention, quand vous dédouanez votre colis vous-même, une fois que le taux de marge de la SAQ est payé, il y a des frais de douanes et taxes additionnelles à payer au bureau de douane.

Le coût:

Utiliser notre calculateur de taux de marge pour déterminer si ça vaut la peine d’importer votre achat.

Est-ce qu’il y a une autre façon?

La façon la moins chère d’importer de l’alcool dans le pays c’est de suivre l’exemple des “rum-runners.”

Est-ce que les entreprises peuvent importer des commandes privées?

Oui, c’est commun obtenir un permit d’importation pour des dégustations commerciales de vin. Par contre, si vous planifiez faire de la ventre en gros vous allez devoir faire affaire directement avec la SAQ, car le permit et seulement valide pour des importations occasionnelles.

J’ai accumulé une collection de vin pendant que j’ai vécu hors du pays, est-ce que je peux importer ma collection sans à avoir payé des taxes?

No, mais vous allez devoir payer un taux moins élevé ($4.40/litre). Pour pouvoir prendre avantage de ce taux réduit vous devez avoir habité hors du pays pour plus d’un an et avoir acheté le vin plus de trois mois avant d’être revenu.

Cette question peut paraître novice à un expéditeur d’expérience, mais c’est une question tout à fait comprenable. Comment est-ce que vous êtes supposé savoir que la facture commerciale est utilisé spécifiquement durant un échange international et qu’elle inclut plus de détails (comme le pays d’origine, et la valeur pour les douanes) requise par les douanes durant l’exportation et l’importation? L’adjectif “commercial” n’indique pas ceci.

C’est quoi la différence entre une facture et une facture commerciale?

Elles ne sont pas vraiment différentes. Une facture reste tout de même une facture, mais le montant de détail va changer en fonction de ce que vous vendez, et à qui vous le vendez. Si vous faites une expédition internationale, vous allez devoir le préparer indépendamment de la situation de vente. Une facture commerciale devrait au moins inclure l’information suivante:

-Le nom et l’adresse du vendeur et de l’importateur

-Le consignataire si c’est un parti différent.

-Une description des produits vendus – et le pays de fabrication.

-Le code SH si vous le connaissez -une description de son utilisation finale si c’est un item inhabituel.

-Le prix du produit.

-La date de la vente est n’importe quel terme applicable.

Une facture commerciale est similaire, et parfois est exactement la même chose. Apparemment certain marchand appelez cette sorte de facture, une facture consulaire, mais je n’ai jamais entendu ce terme.

C’est quoi la façon la plus facile de savoir si c’est une facture commerciale?

Facture commerciale est normalement écrite en haut de la page : ) mais sérieusement n’importe quelle facture devrait faire l’affaire si elle inclut tous les informations nécessaires. Vous ne devez pas écrire facture commerciale par-dessus, par contre cela parfois aide à différencier la facture d’un Pro Forma, ou un autre type de facture.

Est-ce que je peux écrire ma propre facture commerciale?

Bien sûr, il n’y a pas de formulaire obligatoire qui doit être complété, par contre pour rendre la tâche plus facile vous pouvez trouver plusieurs modèles en ligne.

Est-ce que je peux compléter la facture commerciale même si je suis l’acheteur et non le vendeur?

Si vous savez le détail de la transaction, oui, l’importateur peut compléter la facture commerciale. Dans ce cas nous vous conseillons de compléter la facture des douanes canadiennes. Faites attention avec la valeur déclarée. Les douanes peuvent demander pour une preuve de paiement par les douanes (preuve de virement bancaire, ou reçu de carte de crédit).

Mais ces biens me sont envoyés à aucuns frais, est-ce que je dois quand même compléter une facture?

Malheureusement, oui. Il n’y a pas d’exception, et la facture commerciale et quand même requise à la destination finale. Plusieurs compagnies de courrier ont résolu ce problème en produisant une facture automatique avec l’information donnée dans la demande de cueillette. Les douanes sont sceptiques de cette sorte de facture, donc vaux mieux attacher une autre facture avec l’expédition.

Je ne sais pas encore c’est quoi le prix, quelle valeur est-ce que je dois déclarer?

Vous pouvez utiliser une facture Pro Forma qui va stipuler le prix et les termes dont vous avez accepté avec le vendeur. Par contre, si les douanes doutes la valeur ou si le coût des biens augmente, vous allez devoir donner une preuve (ou faire une demande si les biens ont déjà été liquidés)