Cette question peut paraître novice à un expéditeur d’expérience, mais c’est une question tout à fait comprenable. Comment est-ce que vous êtes supposé savoir que la facture commerciale est utilisé spécifiquement durant un échange international et qu’elle inclut plus de détails (comme le pays d’origine, et la valeur pour les douanes) requise par les douanes durant l’exportation et l’importation? L’adjectif “commercial” n’indique pas ceci.
C’est quoi la différence entre une facture et une facture commerciale?
Elles ne sont pas vraiment différentes. Une facture reste tout de même une facture, mais le montant de détail va changer en fonction de ce que vous vendez, et à qui vous le vendez. Si vous faites une expédition internationale, vous allez devoir le préparer indépendamment de la situation de vente. Une facture commerciale devrait au moins inclure l’information suivante:
-Le nom et l’adresse du vendeur et de l’importateur
-Le consignataire si c’est un parti différent.
-Une description des produits vendus – et le pays de fabrication.
-Le code SH si vous le connaissez -une description de son utilisation finale si c’est un item inhabituel.
-Le prix du produit.
-La date de la vente est n’importe quel terme applicable.
Une facture commerciale est similaire, et parfois est exactement la même chose. Apparemment certain marchand appelez cette sorte de facture, une facture consulaire, mais je n’ai jamais entendu ce terme.
C’est quoi la façon la plus facile de savoir si c’est une facture commerciale?
Facture commerciale est normalement écrite en haut de la page : ) mais sérieusement n’importe quelle facture devrait faire l’affaire si elle inclut tous les informations nécessaires. Vous ne devez pas écrire facture commerciale par-dessus, par contre cela parfois aide à différencier la facture d’un Pro Forma, ou un autre type de facture.
Est-ce que je peux écrire ma propre facture commerciale?
Bien sûr, il n’y a pas de formulaire obligatoire qui doit être complété, par contre pour rendre la tâche plus facile vous pouvez trouver plusieurs modèles en ligne.
Est-ce que je peux compléter la facture commerciale même si je suis l’acheteur et non le vendeur?
Si vous savez le détail de la transaction, oui, l’importateur peut compléter la facture commerciale. Dans ce cas nous vous conseillons de compléter la facture des douanes canadiennes. Faites attention avec la valeur déclarée. Les douanes peuvent demander pour une preuve de paiement par les douanes (preuve de virement bancaire, ou reçu de carte de crédit).
Mais ces biens me sont envoyés à aucuns frais, est-ce que je dois quand même compléter une facture?
Malheureusement, oui. Il n’y a pas d’exception, et la facture commerciale et quand même requise à la destination finale. Plusieurs compagnies de courrier ont résolu ce problème en produisant une facture automatique avec l’information donnée dans la demande de cueillette. Les douanes sont sceptiques de cette sorte de facture, donc vaux mieux attacher une autre facture avec l’expédition.
Je ne sais pas encore c’est quoi le prix, quelle valeur est-ce que je dois déclarer?
Vous pouvez utiliser une facture Pro Forma qui va stipuler le prix et les termes dont vous avez accepté avec le vendeur. Par contre, si les douanes doutes la valeur ou si le coût des biens augmente, vous allez devoir donner une preuve (ou faire une demande si les biens ont déjà été liquidés)