Au début de l’échange international, les marchands étaient normalement fouettés quand ils refusaient de payer le taux de douane élevé exigé par les monarques. Les agents de douane n’étaient pas encore considérés comme un fonctionnaire du gouvernement.
Les marchands devraient être contents que nous vivions plus dans un temps aussi tumultueux. Même si la bureaucratie des douanes peut parfois être difficile à naviguer, les droits des importateurs sont clairement stipulés par la loi (veuillez voir la loi sur les douanes) et on peut redéterminer ou faire appel à la décision d’un agent frontalier.
Le courant régime douanier est organisé pour faciliter le dédouanage rapide. De plus en plus, les vérifications douanière prennent place chez l’importateur et non à la frontière. Vérifier les données concernant les importations minutieusement est une façon très efficace pour trouver un manque de revenue.
Si vous avez des doutes concernant votre dossier de conformité, voici quelques façons faciles pour vous rassurer:
- Les douanes sont surtout préoccupées de leur revenue. Ceci n’est jamais dit directement, mais c’est est la logique derrière la réglementation de la loi des douanes. Si vous avez payé un marchand à l’étranger, il est fort probable que l’item est sujet aux taxes et que vous devez l’inclure dans votre déclaration des douanes (a.k.a B3).
- Gardez vos documents pendant six ans!
- Éviter la sous-évaluation. L’ASFC prend en note les prix de chaque vendeur et des items vendus autour du monde. Ils savent la valeur et les origines du produit acheté. Donc, c’est facile pour eux de voir si un importateur n’est pas honnête avec eux.
- Gardez votre vendeur honnête. Si le vendeur déclare une valeur moins de ce qui a été payé pour réduire le coût d’assurance, vous l’importateur, est quand même tenue responsable et non le vendeur. Assurez-vous de faire affaire avec un vendeur qui a de l’expérience avec de la vente internationale, ou vérifier méticuleusement les documents fournis par votre nouveau vendeur.