Réponses à vos questions sur les douanes

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Dédouaner des effets personnelles et des cadeaux

Border Bee reçoit beaucoup d’appels des canadiens angoissés parce qu’ils ne comprennent pas pourquoi leurs biens personnels ont été retenues par les douanes. Voici les réponses aux questions les plus communes.

Pourquoi est-ce que mon colis a été retenu par les douanes ?

Malheureusement, la réalité c’est que plusieurs personnes déçoivent les douanes. Plusieurs voyageurs déclarent leurs biens achetés comme étant des cadeaux ou des effets personnels pour ne pas devoir payer des frais de douanes ou de taxes. Ceci est une grande source de frustration pour les douanes. On pourrait dire que le vrai prix payé pour cette malhonnêteté n’est pas le revenu perdu par le gouvernement, mais le fait que les Canadiens honnête doivent prouver que leur propriété est à eux.

Est-ce que je dois aller au bureau de douanes pour dédouaner mon colis ?

Oui. Vous pouvez aussi donner une autorisation écrite à un membre de votre famille pour qu’il vous représentez aux douanes et faire le dédouanement pour vous. Ce membre de la famille doit présenter l’autorisation quand il arrive au bureau de douanes. Idéalement, vous pouvez leur fournir une copie de votre passeport ou permis de conduire.

Qu’est-ce que constitue des “effets personnels” ?

Est-ce que vous avez acheté les biens ? Est-ce que vous avez un reçu ? Si vous avez répondu non à une de ces questions, vous êtes probablement en train d’importer des effets personnels. Pour les effets personnels, vous devez le dédouaner personnellement et présenter votre rapport directement aux douanes. Les courtiers en douane sont interdits de dédouaner ces articles pour vous.

Est-ce que je dois dédouaner un cadeau ?

Si vous parlez d’un bien que vous n’ayez pas acheté, la réponse est oui, vous devez le dédouaner directement à l’ASFC. 60$ est le seuil pour l’importation d’un cadeau sans qu’il soit sujet aux taxes.

*Si vous habitez loin des bureaux de douanes et vous n’avez pas un membre de la famille qui peux vous représenter au port, vous pouvez tenter votre chance et appeler l’ASFC: 1-800-461-9999 (à l’intérieur du Canada).

Bonne chance !



Dédouaner votre colis vous-même: des directions vers les bureaux de douane

Veuillez trouver ci-dessous une liste des bureaux de douanees les plus importants au Canada où vous pouvez allé dédouaner votre colis. La liste contient seulement les adresses de bureau situé à l’intérieur du pays. On ne vous conseil pas d’aller à la frontière. Si le bureau que vous cherchez n’est pas sur la liste, vous pouvez le trouver sur le site web de l’ASFC: http://www.cbsa-asfc.gc.ca/do-rb/menu-fra.html

 

Pour plus d’information sur le dédouanage personellepersonnelle vous pouvez contacter les douanes directement:

800-959-7775

 

210

Saint-John

Heures: 8:00-16:00 L-V

65 Canterbury Street

Saint John NB  E2L 2C7

395

Montréal (Importation Océanique)

Heures: 7:45-16:30 L-V

400 Place Youville

Montreal QC  H2Y 2C2

398/396

Montréal (Importation par avion et autoroute)

Heures: 7:45-17:00 L-V

2200 Reverchon Avenue

Room 296

Dorval QC  H9P 2S7

495

Toronto (Importation Océanique)

Heures: 8:30-16:30 L-V

1 Front Street West

C.P. Box 10, Station A,

Toronto ON  M5J 2X5

496

Toronto (Importation par avion ou autoroute)

Heures: 24/7

2720 Britannia Road East,

P.O. Box 40, AMF,

Toronto ON  L4W 2P7

504

Winnipeg

Heures: 8:00-16:00 L-V

1821 Wellington Avenue

Unit 130

Winnipeg MB  R3H 0G4

701

Calgary

Heures: 8:00-16:00 L-V

175 Aero Way North East

Unit 162

Calgary AB  T2E 6K2

702

Edmonton

Heures: 8:00-16:00 L-V

100-1727 35th Avenue East

Edmonton International Airport AB  T9E 0V6

809

Vancouver

Heures: 8:00-16:00 L-V

1611 Main street

412-4th Floor

Vancouver BC  V6A 2W5

 



Poste Canada: lettre et “Envoyé pour une révision des douanes”

CP Lettre

CP Lettre: il fallait prendre plus d’action pour dédouaner votre colis

Plusieurs vendeurs utilisent leur poste nationale pour expédier leur marchandise. Les vendeurs localisés en Corée et en Europe tiennent particulièrement à cœur cette méthode d’expédition. Le seul problème que cela entraîne, c’est que votre colis doit être dédouané par Poste Canada une fois arrivé dans le pays. Si le colis à une valeur moins de $ 2500, Poste Canada le dédouanera pour vous et ils vous chargeront les frais à la livraison.

Si votre colis à une valeur de plus de $ 2500 CAD, vous allez probablement recevoir une copie de la lettre présentée ci-dessous. À moins que vous soyez sur la liste fax de l’ASFC, au moment de recevoir la lettre votre colis aura déjà passer quelques jours dans un entrepôt.

Si vous recevez cette lettre, vous avez deux options :

Vous pouvez dédouaner votre colis vous-même (si vous pouvez vous rendre au bureau des douanes).

Ou

Vous pouvez engager un courtier en douane, comme Border Bee, pour qu’il le dédouane pour vous. Pour utiliser notre service, vous devez simplement compléter notre formulaire en ligne.

 

Si vous importer souvent et votre colis est fréquemment gardez par Post Canada, vous pouvez demander d’être mis sur leur liste de fax. Veuillez nous contacter pour plus de détail.

 



Comment dédouaner un colis moi-même ?

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Si vous avez un colis qui est arrivé à un entrepôt de FedEx, UPS, our DHL au Canada, vous pouvez dédouaner votre colis vous-même. Vous devez ramasser quelque documents et allez à un bureau de douanes. Vous devez attendre pour que les biens soient dans l’entrepôt. Vous allez avoir besoin de les documents suivants:

  1.  Le manifeste ou le connaissement : le transportateur va devoir vous fournir ces documents. Ces documents contiennent les détails de votre colis. Sans ces documents, les douanes ne peuvent pas savoir qu’est-ce que vous importez. Vous pouvez demander au transportateur de vous fournir ces documents par courriel. Il peuvent demander que vous allez le chercher personnellement à leur entrepôt.
  1. La facture : pour pouvoir déterminer le bon montant des taxes, les douanes vont avoir besoin de votre facture. Dans certains cas, ils vont aussi vous demander de fournir une preuve de paiement (un reçu) pour s’assurer que vous avez déclaré le montant approprié.
  1. Amener ces documents à un bureau des douanes qui est situé à proximité de votre colis. Voici une liste des bureaux. Quelques bureaux des douanes ont des ordinateurs que vous pouvez utiliser pour faire votre propre entrée. Des autres bureaux vont vous demander de compléter le formulaire avec l’aide d’un agent. Vous allez être demandé une preuve d’identité. Une fois l’entrée soit complété, vous pouvez payer les taxes et l’agent va étamper votre manifeste comme preuve de dédouanage.
  1. Avec la copie du manifeste étampé, vous pouvez retourner d’une façon triomphante à l’entrepôt où votre colis est gardé. Montrez les vôtres manifestes étampés et ils vont vous donner votre colis. Vous pouvez également envoyé le preuve de dédouanage par courriel au transportateur (vérifier avant s’ils ont willing d’accepter un courriel).

Veuillez noter : si votre colis vient par fret (aérien, maritime, ou autoroute) on vous recommande d’engager un courtier en douanes. Si votre colis est arrivé à un entrepôt d’attente, le procédé est le même que dédouaner un colis qui vient par messagerie. Vous devez assembler les documents nécessaires et aller au bureau de douanes. Par contre, organiser l’expédition d’un colis avec une compagnie de transport pourrait être stressante. Quelque compagnie de transport par autoroute sont pas cautionné et ne peuvent pas entrer vos biens dans le pays. Cela veut dire que vos biens peuvent se retrouver sur le mauvais côté de la frontière à moins que vous soyez à la frontière pour faire le dédouanage. Quelques autres risques incluent : des pénalités et la confiscation de vos biens à cause d’une déclaration mal faite, et la possibilité de frais d’entreposage important pour le délai de dédouanage.

Qu’est-ce que je fais si j’habite loin d’un bureau des douanes?

Engager un autre courtier en douanes pour qu’il fasse le dédouanage pour vous.

Est-ce que je peux dédouaner un colis pour quelqu’un d’autre ?

Dans certains cas, si vous fournissez une autorisation écrite et une preuve d’identité, vous pouvez dédouaner le colis d’un employeur ou un membre de votre famille. Vous ne pouvez pas dédouaner un effet qui entrainera un profit personnel à moins que vous êtes un courtier en douanes.

Est-ce que je peux dédouaner les colis expédiés par USPS?

Tous les colis qui sont expédiés par l’USPS dans les États-Unis, entre le pays par Poste Canada, et le colis va être dédouané par des agent de l’ASFC à un frai. Vous ne pouvez pas dédouaner ces colis personnellement. Vous pouvez, par contre, faire une demande au centre de remboursement si vous croyez que votre déclaration contient une erreur.

Le transportateur m’a dit qu’ils vont retourner mon colis à moins que je paie les frais de courtage, est-ce que c’est vrai ?

Si vous êtes menacé avec une facture à la porte, vous pouvez refuser un colis et décider de le dédouaner personnellement. Vous pouvez aussi engager un autre courtier en douane pour qu’il dédouane le colis pour vous.

Est-ce que je peux dédouaner un colis avant que ça arrive au Canada pour qu’il puisse m’être livré directement ?

Non, vous devez vous présenter aux douanes si vous voulez dédouaner un colis personnellement. Cela dit, vous n’êtes pas obligé d’engager le courtier en douane qui vous est fourni par la compagnie de transport. Vous pouvez décider d’engager un autre agent comme Border Bee.

Est-ce que je peux dédouaner un colis pour mon entreprise moi même?

Oui, s’il vous plaît notez que si vous êtes une entreprise, vous devez être enregistré avec l’ARC. Veuillez appeler l’ARC pour vous assurer que votre numéro d’entreprise est activé pour les importations : 1-800-959-7775.