45 millions de colis et palettes entre au Canada chaque année, et pour garder une trace de chacune des cargaisons, les douanes utilisent un numéro d’entreprise (ou numéro d’importateur) pour l’identification et la conformitée. Plutôt simple! Cependant, qui est l’importateur? Quand est-ce qu’un numéro d’entreprise est requis, et qui est donc éligible pour celui-ci? Vous trouverez les réponses au questions les plus communes ci-dessous:

Un numéro d’importateur–ou numéro d’entreprise , numéro de TPS, ou numéro ‘RM’ – est requis pour l’importation au Canada

Avez-vous besoin d’un numéro d’entreprise pour votre importation?

Oui, toutes les cargaisons commerciales importer au Canada requièrent un numéro d’entreprise. S’il vous plaît, veuillez noter que la définition du mot « commercial » de la ASFC (agences des services frontaliers du Canada) est très vaste: tout ce qui est pour les usages « commerciaux, institutionnels ou occupationnels » sont considérés commerciales. Les colis personnels de grand volume (e.i. 100x le même item) ou de nature particulière (machineries industrielles) pourraient aussi requérir un numéro d’entreprise peu importe leur utilité.

Quelle est la différence entre le numéro d’entreprise (NE) et le numéro d’importateur?

Aucune. Le numéro d’entreprise est le numéro principale qu’Ottawa utilise afin de traquer les activités des entreprises canadiennes, et le numéro d’importateur est un sous-compte (numéro d’entreprise + RM0001) qui est activé lorsqu’une entreprise importe des biens commerciaux.

Votre numéro d’entreprise -> 888888888

Votre numéro d’entreprise pour l’import -> 888888888RM0001

Présentement, le nombre commencent uniquement par 1,7 ou 8 et est long de 9 chiffres au total. D’autres sous-comptes du numéro d’entreprise inclus; la paie, le TPS/TVH et les déclarations corporatives.

Pourquoi le numéro d’entreprise est-il important?

Comme la ASFC conduit maintenant la plupart des chèques de conformité suite à l’importation, le numéro d’entreprise permet au douanes de relâcher une cargaison et de faire la vérification plus tard. De plus, puisque la vérification requiert l’obtention d’un numéro d’entreprise, cela élimine la confusion ou le débat de la responsabilité lorsqu’un problème douaniers se présente.

Pourquoi appliquer pour un numéro d’importateur?

Il est typique que l’acheteur des biens soit responsable pour chaque importation, sauf si le vendeur déclare qu’ils seront responsable des droits de douanes et des taxes. Ci cela est le cas, le vendeur aura besoin de s’enregistrer en tant qu’importateur non-résident avant de pouvoir completer le dédouanement de leur client.

Suis-je éligible à l’obtention d’un numéro d’entreprise?

Tout résident Canadien ou entreprise non-résidentes sont éligible à un numéro d’importateur.

Nous ne sommes pas enregistrer pour la TPS, avons-nous un numéro d’entreprise?

Oui, toutes les companies enregistrer au Canada sont émis un numéro d’entreprise, peu importe leur status de TPS.

Nous importons au Canada depuis des années, pourquoi avons-nous besoin d’un numéro d’entreprise maintenant?

Les colis, quatre fois plus commun que les palettes, subissent un processus de libération accéléré et les vérifications nécessaires sont souvent délaisser. Plusieurs compagnies non-résidentes sont active au Canada pendant des années avant qu’une libération formelle ne soit requise. Si votre compagnie n’a jamais eu besoin d’un numéro d’entreprise auparavant, cela en est sûrement la raison.

Besoin d’un NE?

Les vêtements sont parmi les items les plus populaires importés au Canada, ainsi que les plus protégés.

1. Marquage: Les vêtements doivent être marqués outremer avec le bon pays d’origine avant d’arriver au Canada.
2. Livraison et douanes: Cela dépendra de votre budget et de l’instance. Nous recommandons de travailler avec un transitaire et un courtier en douanes pour accélérer votre importation et livraison.
3. Payer les droits de douanes: comme mentionné, les droits de douanes sur les vêtements sont élevés et il y a peu que vous pouvez faire à ce sujet. Quelques initiatives gouvernementales existent pour protéger les fabricants et créateurs, dont beaucoup sont progressivement éliminés. Même les vêtements fabriqué au États-Unis font face à un grand nombre d’exigences supplémentaires pour une entrée hors-taxes. Si vous comptez exporter des habits en masse pour la revente (70% et plus), vous qualifiez préalablement pour une exemption des frais de douanes.

Avant de revendre

1. Quelques informations additionels doit figure sur l’étiquette: nom et adresse du revendeur (vous), et le contenu du tissu. Voir tout les renseignements ici.
2. Obtenir un Numéro d’identification CA (au besoin) à mettre sur vos étiquettes. Vous pouvez appliquer en ligne  via le site du Bureau de la Concurrence.
   1. Note: Si vous faite de la vente au détail pour une autre marque de vêtement, le numéro d’identification CA n’est pas obligatoire et arrivera normalement pré-étiqueter avec les bonnes informations.

Pour plus de renseignements, veuillez nous contacter

Dans un monde de plus en plus globalisé, il est difficile de comprendre le comportement ou même l’utilité des agences de douanes. Qu’a-t-il permis à une t’elle institution de tant s’élever, et pourquoi sont ces lois si complexes? La meilleure façon de comprendre la motivation des agences de douanes d’aujourd’hui est de comprendre l’histoire des douanes elles-mêmes.
Même si nous avons tendance à croire que la globalisation est un phénomène moderne, les aspects importants de son activité, du libre échange au tarifs, existent depuis des millénaires. Partout à travers le monde, des preuves de son existence font surface, cela du port de la Grèce Antique à la Grande Muraille de Chine.
L’évidence suggère que des systèmes complexes de contrôle et de taxes sur la traite de produits furent en existence bien avant l’industrialisation, de même que la mentalité derrières ceux-ci.
Il fût facile de s’apercevoir entre les petites communauté qu’une dépendance absolu sur les marchandises extérieures les endetterait et les stresserait.
Les savants suspectent que les frais de douanes les plus ancients furent volontaires, et furent offerts par des marchants nomades afin de soudoyer les souverainistes avec l’intention d’obtenir des droits de faveurs. Au fil du temps, ce soudoiement devînt obligatoire et fût appelé « douane », des frais chargé pour l’autorisation de traite dans certain royaume. La collecte elle-même fût délégué aux fermiers qui, de tout les moyens nécessaires – incluant la violence-, obtiendront ce qui sera une essentielle source de revenue pour les monarchies.
Le premier tarif de douanes écrit fût développé en Palmyre (Syrie actuelle) et fût gravée dans la pierre (et y est toujours!). Malgré son age, l’ancient tarif garde une resemblance frappante au Tarif des douanes modernes et incluait des droits de douanes spécifiques pour des biens tels que des chameaux, des esclaves, des toisons et des huiles aromatiques.

La Rome Antique introduit des agents et bureaux de douanes professionnelles. De façon similaire au mur prénommé le « Tarif De Palmyre », les informations de traite trouvé sur les artefacts (bocaux d’huile d’olive importés) contenaient des inscriptions presque identique aux déclaration de douanes modernes.

Données de Douane de la Rome Antique
port de chargement
date d’expédition
Nom de la ville où les droits de douanes on été payé
poids
valeur
# de commande
producteur
identité de l’agent de douane
Montant de droits de douanes payé
Vendeur (nom et adresse)
Date du chargement directe

Un nouveau concept de Douanes comme filtre complexe et en constante évolution débuta à l’aube de l’ère de la Révolution Industrielle, lorsque les nations promouvait l’export comme étant un outils puissant pour la prospérité économique nationale. L’augmentation de la traite causa aussi l’augmentation de la competition la concernant. Un flux de législation devînt une nécessité à l’équilibre entre les besoins de main d’oeuvre domestique et la force du marché. Le droit compensateur était chargé contre les produits subventionnés et les taxe d’anti- dumping contre le surplus non vendu. Des tentatives effrénées afin de pousser les exportations ont mené à une série de guerres commerciales qui ont interrompu l’expédition et ont abouti à des effondrements économiques, révélant les dangers du protectionnisme. Après les guerres , des organisations internationales ont été établies, et une ère de (semi) coopération transparente continue à ce jour.
Malgré des progrès important, l’essence des douanes n’a ni disparu ni changé. Bien que les agences d’aujourd’hui dépiste une variété de nouvelles menaces, de la sécurité à l’environnement, la protection du marché local reste la motivation derrière chaque décision, même si cela n’est pas toujours évident pour l’importateur.